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  • REVISION DU PLU

Révision du PLU

AVANCEMENT DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

19 01 2022 12 47 42

 

ENQUÊTE PUBLIQUE DE REVISION DU PLU DE LA COMMUNE DE CERNEX

EPC 

 

PIECES DU DOSSIER DE REVISION DU PLU

Avis du commissaire enquêteur

  pdf Rapport conclusions et avis PLU de CERNEX

 

Avis des personnes publiques associées

pdf Avis des personnes publiques associées  

Documents administratifs 

pdf Documents administratifs

P1

pdf P1 1 Rapport de présentation

pdf P1 2 Annexe rapport de présentation

P2

pdf P2 Projet d'aménagement et de développement durable

P3

pdf P3 1 Règlement Ecrit

pdf P3 2A Règlement Zonage

pdf P3 2B Règlement Prescriptions

P4

pdf P4 3 1 Volet Eaux Usées

pdf P4 3 2 Volet Eau Potable

pdf P4 3 3 Volet Eaux Pluviales

pdf P4 3 4 Notice Annexes sanitaires

 P5

pdf P5 Orientations d'aménagement

 

DOCUMENTS RELATIFS A LA REVISION DU PLU

pdf Délibération D16-30 prescrivant la révision du PLU sur l'ensemble du territoire de la commune

pdf Lettre d'information n°1 / février 2017

pdf Lettre d'information n°2 / janvier 2019

pdf Diaporama séance publique d'information n°1 02.02.2019

pdf Synthese de la réunion publique d'information n°1 du 02.02.2019 et des ateliers participatifs

pdf Synthèse de la réunion publique d'information n°2 du 27.06.2019

Contacter la mairie

77 place de la mairie - 74350 CERNEX
Téléphone : 04.50.44.16.15
Horaires d'ouverture :
Mardi 8H00 à 12H00 | Mercredi 8H00 à 12H00
Jeudi 14H00 à 18H00
Courriel: addr ou remplir le formulaire

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